Registres Paroissiaux ou d'Etat Civil consultables aux AD

BernardF Ven 04 Fév 2011, 09:08

Actuellement en ce qui concerne les registres Paroissiaux et d'Etat Civil ne sont consultables que les registres communaux déposés (E DEPOT) par les mairies mais à une condition, c'est qu'ils soient classés par les AD pour être consultables.

Ce n'est pas parce qu'une mairie à déposé ses registres, qu'ils sont automatiquement "CONSULTABLES" aux AD.

Impossible d'obtenir une liste de ces communes, c'est donc au coup par coup que nous pouvons nous renseigner.

En ce qui concerne la copie du Greffe (4 E), pour l'instant ils sont déclarés "NC" (Non Consultables) pour cause de numérisation mais certains registres numérisés et qui ne sont pas encore en ligne, sont consultables sur les postes informatiques de la salle de lecture (donc hors contingent des 10 demandes maxi journalières). Seront-ils mis en ligne prochainement?

Voilà pour aujourd'hui ce que l'on peut dire au sujet de la consultation des registres Paroissiaux et d'Etat Civil aux AD.

BernardF Ven 22 Avr 2011, 17:09

Toute la collection du 4 E (Copie du Greffe) est consultable sauf une petite partie qui reste toujours non consultable, voir le sujet:
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