(Bordeaux ) jugement sur le + de MERLE en 1833

Bonjour à tous

Toujours sur la Bnf-gallica    une  découverte et lecture ( passionnante ! ) et que je vous recommande  

le Journal de l'enregistrement et des domaines
( 1798- 1940 )

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]" />

en page 157..dans l'Art 11, 871 sur - Dévolution -Acquêts - Donation - Partage

La dévolution ou réversion conventionnelle des acquêts en rend-elle les enfants propriétaires au décès du pré mourant des époux ?
L'abandon que l'époux survivant fait aux enfants...


Les sieur et dame MERLE de Bordeaux...
( ayant vu sur la base Gironde plus de 180 actes sur le présent patronyme...) alors pour infos

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Bien à vous
Laurent

nb  Pour ceux qui souhaite consulter l'ensemble des 84 années de publication disponible année 1814 à 1923...rdv sur

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Bonsoir Laurent,
Comme d'habitude, tu nous as encore gâtés avec cette trouvaille
Mais quand trouves-tu le temps de lire tout cela ?
Bon enregistré le lien dans mes favoris - peut-être trouverais_je le temps dans mes vieux jours ...

Bonne soirée,
Murielle