(Bordeaux ) jugement sur le + de MERLE en 1833
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(Bordeaux ) jugement sur le + de MERLE en 1833
Bonjour à tous
Toujours sur la Bnf-gallica une découverte et lecture ( passionnante ! ) et que je vous recommande
le Journal de l'enregistrement et des domaines
( 1798- 1940 )
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]" />
en page 157..dans l'Art 11, 871 sur - Dévolution -Acquêts - Donation - Partage
La dévolution ou réversion conventionnelle des acquêts en rend-elle les enfants propriétaires au décès du pré mourant des époux ?
L'abandon que l'époux survivant fait aux enfants...
Les sieur et dame MERLE de Bordeaux...
( ayant vu sur la base Gironde plus de 180 actes sur le présent patronyme...) alors pour infos
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Bien à vous
Laurent
nb Pour ceux qui souhaite consulter l'ensemble des 84 années de publication disponible année 1814 à 1923...rdv sur
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Toujours sur la Bnf-gallica une découverte et lecture ( passionnante ! ) et que je vous recommande
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( 1798- 1940 )
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en page 157..dans l'Art 11, 871 sur - Dévolution -Acquêts - Donation - Partage
La dévolution ou réversion conventionnelle des acquêts en rend-elle les enfants propriétaires au décès du pré mourant des époux ?
L'abandon que l'époux survivant fait aux enfants...
Les sieur et dame MERLE de Bordeaux...
( ayant vu sur la base Gironde plus de 180 actes sur le présent patronyme...) alors pour infos
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Bien à vous
Laurent
nb Pour ceux qui souhaite consulter l'ensemble des 84 années de publication disponible année 1814 à 1923...rdv sur
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Laurent-S- Super actif
Re: (Bordeaux ) jugement sur le + de MERLE en 1833
Bonsoir Laurent,
Comme d'habitude, tu nous as encore gâtés avec cette trouvaille
Mais quand trouves-tu le temps de lire tout cela ?
Bon enregistré le lien dans mes favoris - peut-être trouverais_je le temps dans mes vieux jours ...
Bonne soirée,
Murielle
Comme d'habitude, tu nous as encore gâtés avec cette trouvaille
Mais quand trouves-tu le temps de lire tout cela ?
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Bonne soirée,
Murielle
Murielle MESTREAU- Benevole
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